Télécharger les délibérations de la séance du 04 novembre 2020.

Délégations au bureau et au président
Convention COT TRI
Charte coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires
Partenariat Pays et Chambre des Métiers- mise à disposition d’un agent à  la Chambre des Métiers
Désignation d’un représentant au sage de l’Escaut
Détermination des indemnité des conseillers délégués
Candidature au guichet unique de l’habitat

Télécharger les délibérations du comité syndical du 10 février 2021

Mission de délégation à la protection des données
Elargissement du bureau
Election de 7 nouveaux membres
Nouveau règlement des CEE
Le ROB 2021
La tenue du DOB 2021

Télécharger les délibérations du comité syndical du 13 avril 2021

AMI Plantation
Convention avec l’ADIL
Etude de faisabilité – Syndicat Mixte des Transports
Vote sur les cotisations 2021

Télécharger les délibérations du comité syndical du 11 mai 2021

Consultation pour la réalisation d’audits énergétiques
Convention SPEE
Convention anah
Conventions MOBY
Hébergement du GUH

Télécharger les délibérations du comité syndical du 01 juillet 2021

convention j’amen’Age
convention de partenariat avec Cambrésis emploi
contrôle de la CRC
Avenant avec INHARI dans le cadre du PIG
Mise en œuvre du la M57

Télécharger les délibérations du comité syndical du 21 septembre 2021

Autorisation donnée au président de signer l’accord cadre bon de commande  » audits énergétique »
Composition de la commission d’appel d’offres
Décision Modificative du Budget

Télécharger les délibérations du comité syndical du 07 décembre 2021

• • Habitat
    • GUH (Guichet Unique de l’Habitat) : conventionnement 
    •  INHARI : Renouvellement du marché pour 24 mois

• • Le programme LEADER
    
    • Autorisation de répondre à l’AMI et à présenter une candidature LEADER    2023-2027

• • Environnement /climat /énergie (ECE)
    
    • PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) : validation des orientations stratégiques et plan d’actions
    • ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)
    • COT TRI (Contrat d’Objectifs territorial Troisième révolution industrielle)
    • Plantation : validation de la convention avec le Rotary Club
    • COT EnR (Contrat d’Objectifs Territorial Energies Renouvelables) :  proposition de travail d’une candidature

Télécharger les délibérations du comité syndical du 27 janvier 2022

Débat et rapport d’orientation Budgétaire 2022
Validation su schéma directeur vélo
Adhésions 2022

Télécharger les délibérations du bureau  du 16 juin 2022

Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
Création d’un poste de chargé d’opération habitat
Convention d’adhésion au pole santé 
Poursuite de la mission de direction 

Télécharger les délibérations du bureau  du 26 janvier 2023

• Adhésion 2023 au pôle santé sécurité du CDG59
• Avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Awoingt
• Avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Hilaire

Télécharger les délibérations du comité syndical du 14 avril 2023

Compte administratif du budget principal , 2022
Budget primitif du budget principal, 2023
Compte administratif du budget annexe, 2022
Budget primitif du budget annexe, 2023
Compte de gestion, budget principal, 2022
Compte de gestion, budget annexe, 2022

Convention Fonds Air Bois
Dossier de candidature LEADER 2023-2027
Avenant « Plantons le Décor »
Candidature AACT’AIR

Télécharger les délibérations du comité syndical du 11 juillet 2023 

• Convention ADIL 2022 et 2023
• Convention du pays avec le SPEE
• Convention AMO Biomasse
• ACTEE -optimisation de l’enveloppe
• Accord cadre bon de commande audits bâtiments publics-avenant
• CEE-Valorisation –  choix du prestataire
• COT TRI répartition de l’enveloppe
• CEE prise en charge des contrôles
• Mandat spécial