comité syndical d'installation du 17 septembre 2020
Télécharger les délibérations de la séance du 17 septembre 2020
Election du Président
Election du 1er Vice -président
Election du 2ème vice -président
Election du 3ème Vice-président
Election du 4ème Vice-président
Election du 5ème Vice-président
Défintion du nombre de Vices-présidents
Election des autres membres du Bureau
Instauration des indemnités des élus
Warning: Use of undefined constant php - assumed 'php' (this will throw an Error in a future version of PHP) in /homepages/32/d285050849/htdocs/wp-content/themes/twentythirteen-child/page_courte.php on line 102
comité syndical du 04 novembre 2020
Télécharger les délibérations de la séance du 04 novembre 2020.
Délégations au bureau et au président
Convention COT TRI
Charte coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires
Partenariat Pays et Chambre des Métiers- mise à disposition d’un agent à la Chambre des Métiers
Désignation d’un représentant au sage de l’Escaut
Détermination des indemnité des conseillers délégués
Candidature au guichet unique de l’habitat
Bureau du 01 février 2021
Télécharger les délibérations du bureau du 01 février 2021
Adhésion à plurélya
Création d’un poste d’ingénieur territorial
Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité
Mise en place du télétravail
Mise en place du RIF SEEP pour la filière technique
Mise en place du régime des ARTT
Convention de mise à disposition d’un agent de la communauté d’agglomération de Cambrai
comité syndical du 10 février 2021
Télécharger les délibérations du comité syndical du 10 février 2021
Mission de délégation à la protection des données
Elargissement du bureau
Election de 7 nouveaux membres
Nouveau règlement des CEE
Le ROB 2021
La tenue du DOB 2021
Bureau du 23 mars 2021
Télécharger les délibérations du Bureau du 23 mars 2021
PLU de la commune de le Cateau Cambrésis
Annexe à la délibération du PLU de le Cateau Cambrésis
Sollicitation subvention européenne LEADER, année 2021
Comité syndical du 13 avril 2021
Télécharger les délibérations du comité syndical du 13 avril 2021
AMI Plantation
Convention avec l’ADIL
Etude de faisabilité – Syndicat Mixte des Transports
Vote sur les cotisations 2021
Bureau du 05 mai 2021
Télécharger les délibérations du bureau du 05 mai 2021
Instauration du temps partiel
Recrutement d’un chargé de projet
Comité syndical du 11 mai 2021
Télécharger les délibérations du comité syndical du 11 mai 2021
Consultation pour la réalisation d’audits énergétiques
Convention SPEE
Convention anah
Conventions MOBY
Hébergement du GUH
Bureau du 22 juin 2021
Télécharger les délibérations du Bureau du 22 juin 2021
Mise en place d’une indemnité de fin de contrat
Mise en place d’une gratification pour les stagiaires
Indemnité de fin de stage communication
Autorisation d’absences
Fonctionnement du CET
Comité syndical du 01 juillet 2021
Télécharger les délibérations du comité syndical du 01 juillet 2021
convention j’amen’Age
convention de partenariat avec Cambrésis emploi
contrôle de la CRC
Avenant avec INHARI dans le cadre du PIG
Mise en œuvre du la M57
Bureau du 07 septembre 2021
Télécharger les délibérations du Bureau du 07 septembre 2021
Activité accessoire en ressource humaine
Mise en place d’une mission de coordination
comité syndical du 21 septembre 2021
Télécharger les délibérations du comité syndical du 21 septembre 2021
Autorisation donnée au président de signer l’accord cadre bon de commande » audits énergétique »
Composition de la commission d’appel d’offres
Décision Modificative du Budget