Registre des délibérations

comité syndical d'installation du 17 septembre 2020

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Election du Président
Election du 1er Vice -président
Election du 2ème vice -président
Election du 3ème Vice-président
Election du 4ème Vice-président
Election du 5ème Vice-président
Défintion du nombre de Vices-présidents
Election des autres membres du Bureau
Instauration des indemnités des élus

photo pdt et vp-élction gouvernace 17092020


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comité syndical du 04 novembre 2020

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Délégations au bureau et au président
Convention COT TRI
Charte coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires
Partenariat Pays et Chambre des Métiers- mise à disposition d’un agent à  la Chambre des Métiers
Désignation d’un représentant au sage de l’Escaut
Détermination des indemnité des conseillers délégués
Candidature au guichet unique de l’habitat

Bureau du 01 février 2021

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Adhésion à plurélya
Création d’un poste d’ingénieur territorial
Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité
Mise en place du télétravail
Mise en place du RIF SEEP pour la filière technique
Mise en place du régime des ARTT
Convention de mise à disposition d’un agent de la communauté d’agglomération de Cambrai

comité syndical du 10 février 2021

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Mission de délégation à la protection des données
Elargissement du bureau
Election de 7 nouveaux membres
Nouveau règlement des CEE
Le ROB 2021
La tenue du DOB 2021

Bureau du 23 mars 2021

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PLU de la commune de le Cateau Cambrésis
Annexe à la délibération du PLU de le Cateau Cambrésis
Sollicitation subvention européenne LEADER, année 2021

Comité syndical du 13 avril 2021

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AMI Plantation
Convention avec l’ADIL
Etude de faisabilité – Syndicat Mixte des Transports
Vote sur les cotisations 2021

Bureau du 05 mai 2021

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Instauration du temps partiel
Recrutement d’un chargé de projet

Comité syndical du 11 mai 2021

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Consultation pour la réalisation d’audits énergétiques
Convention SPEE
Convention anah
Conventions MOBY
Hébergement du GUH

Bureau du 22 juin 2021

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Mise en place d’une indemnité de fin de contrat
Mise en place d’une gratification pour les stagiaires
Indemnité de fin de stage communication
Autorisation d’absences
Fonctionnement du CET

Comité syndical du 01 juillet 2021

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convention j’amen’Age
convention de partenariat avec Cambrésis emploi
contrôle de la CRC
Avenant avec INHARI dans le cadre du PIG
Mise en œuvre du la M57

Bureau du 07 septembre 2021

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Activité accessoire en ressource humaine
Mise en place d’une mission de coordination

comité syndical du 21 septembre 2021

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Autorisation donnée au président de signer l’accord cadre bon de commande  » audits énergétique »
Composition de la commission d’appel d’offres
Décision Modificative du Budget

Bureau du 28 octobre 2021

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Création d’un poste en activité accessoire
Abrogation de la délibération sur le recrutement du chargé de mission habitat
Création d’un poste de chargé d’opération habitat
Renouvellement partiel du conseil de développement

 

Comité syndical du 07 décembre 2021

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Bureau du 20 janvier 2022

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Prolongation de la Direction intérimaire
Prolongation de l’activité accessoire RH : appui de Mme DELBARRE
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la CAC au Pays
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Pays à la Chambre des Métiers ;
Renouvellement de l’adhésion au PASS Territorial du CDG59 (Plurelya)

Comité syndical du 27 janvier 2022

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Débat et rapport d’orientation Budgétaire 2022
Validation su schéma directeur vélo
Adhésions 2022

Comité syndical du 25 mars 2022

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Budget primitif – Budget principal-année 2022
Budget primitif – Budget habiter mieux-année 2022
Compte administratif – Budget principal- année 2021
Compte administratif – Budget habiter mieux- année 2021
Compte de gestion-Budget principal-année 2021
Compte de gestion-Budget habiter mieux-année 2021
Vote sur le montant de la cotisation-année 2022

Bureau  du 16 juin  2022

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Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
Création d’un poste de chargé d’opération habitat
Convention d’adhésion au pole santé 
Poursuite de la mission de direction 

Comité syndical du 04 juillet 2022

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Environnement Climat Energie (ECE) :

 Urbanisme :

 Développement rural – LEADER : 

Mobilité :

Divers: