Documents officiels

Pays du Cambrésis

• Arrêté préfectoral du Pays du 21-12-2017 portant transformation du SMPC en PETR
• Statuts du Syndicat mixte du PETR du Pays du Cambrésis, année 2018
• Charte du Pays du Cambrésis
  
• Projet de territoire Cambrésis 2013
• Rapport d’activités 2016
• Rapport d’activités 2017
• Rapport d’activités 2018
• Rapport d’activités 2019
• Rapport d’activités 2020
• Rapport d’activités 2021
• Rapport d’activités 2022
•  Rapport d’activités 2023

Schéma de Cohérence Territorial du Cambrésis (SCoT)

• Rapport de présentation (21 Mo)
• Projet d’aménagement et de développement durable (2,4Mo)
• Document d’orientation Générale (9 Mo)

1er bilan du SCoT ( 2018) 

Le 11 juillet 2018, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pôle d’Equilibre Territorial du Pays du Cambrésis a procédé à l’analyse des résultats d’application du SCoT.

• Télécharger le bilan du SCoT du Cambrésis 2012-2018 
• Télécharger la synthèse  du bilan du SCoT du Cambrésis 2012-2018
• Télécharger la délibération de prescription de la révision complète du Schéma de Cohérence Territoriale du Cambrésis – précision des objectifs poursuivis et modalités de concertation
• Télécharger l’extrait du compte-rendu reprenant le débat tenu le 11 juillet 2018

Second bilan du SCoT ( 2024)

Le 02 juillet 2024, le Comité Syndical a débattu sur le second bilan (analyse des résultats d’application) du SCoT et a validé la poursuite de la révision.

• Télécharger le second bilan du SCoT du Cambrésis
• Télécharger la synthèse du second bilan du SCoT du Cambrésis
•  Télécharger la délibération sur la poursuite de la révision du SCoT du Cambrésis, maintien des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

La révision du SCoT

Le diagnostic du SCoT, mis en ligne le 11 janvier 2023:

• Télécharger le diagnostic complet
• Télécharger la Synthèse du diagnostic
• Télécharger l’état initial de l’environnement

PCAET

• Diagnostic territorial
  • Partie 1 : Etat des lieux Energies, GES et polluants
  • Partie 2 : Etat initial de l’environnement
  • Partie 3 : Potentiels
  • Partie 4 : Etude de vulnérabilité au changement climatique
• Stratégie 
• Programme d’actions
• Plan d’actions
• Plan d’actions -Evaluation Environnementale
• Evaluation environnementale stratégique
• Evaluation environnementale stratégique – Résumé non technique
• Plan Air
• Etude d’opportunité sur les zones à faibles émissions – mobilité

• Déclaration d’intention relative au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET):

• • Télécharger la déclaration d’intention pour l’élaboration du PCAET
  • Télécharger la délibération du comité syndical du 11 juillet 2019  concernant la  déclaration d’initiative relative au PCAET.