comité syndical d'installation du 17 septembre 2020

Election du Président
Election du 1er Vice -président
Election du 2ème vice -président
Election du 3ème Vice-président
Election du 4ème Vice-président
Election du 5ème Vice-président
Défintion du nombre de Vices-présidents
Election des autres membres du Bureau
Instauration des indemnités des élus

comité syndical du 04 novembre 2020

Délégations au bureau et au président
Convention COT TRI
Charte coup de pouce chauffage des bâtiments tertiaires
Partenariat Pays et Chambre des Métiers- mise à disposition d’un agent à  la Chambre des Métiers

 

Désignation d’un représentant au sage de l’Escaut
Détermination des indemnité des conseillers délégués
Candidature au guichet unique de l’habitat

Bureau du 01 février 2021

Adhésion à plurélya
Création d’un poste d’ingénieur territorial
Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité

Mise en place du télétravail
Mise en place du RIF SEEP pour la filière technique
Mise en place du régime des ARTT
Convention de mise à disposition d’un agent de la communauté d’agglomération de Cambrai

comité syndical du 10 février 2021

Mission de délégation à la protection des données
Elargissement du bureau
Election de 7 nouveaux membres

Nouveau règlement des CEE
Le ROB 2021
La tenue du DOB 2021

Bureau du 23 mars 2021

PLU de la commune de le Cateau Cambrésis
Annexe à la délibération du PLU de le Cateau Cambrésis
Sollicitation subvention européenne LEADER, année 2021

Comité syndical du 13 avril 2021

AMI Plantation
Convention avec l’ADIL
Etude de faisabilité – Syndicat Mixte des Transports
Vote sur les cotisations 2021

Bureau du 05 mai 2021

Instauration du temps partiel
Recrutement d’un chargé de projet

Comité syndical du 11 mai 2021

Consultation pour la réalisation d’audits énergétiques
Convention SPEE

Convention anah
Conventions MOBY
Hébergement du GUH

Bureau du 22 juin 2021

Mise en place d’une indemnité de fin de contrat
Mise en place d’une gratification pour les stagiaires

Indemnité de fin de stage communication
Autorisation d’absences
Fonctionnement du CET

Comité syndical du 01 juillet 2021

convention j’amen’Age
convention de partenariat avec Cambrésis emploi

contrôle de la CRC
Avenant avec INHARI dans le cadre du PIG
Mise en œuvre du la M57

Bureau du 07 septembre 2021

Activité accessoire en ressource humaine
Mise en place d’une mission de coordination

comité syndical du 21 septembre 2021

Autorisation donnée au président de signer l’accord cadre bon de commande  » audits énergétique »
Composition de la commission d’appel d’offres
Décision Modificative du Budget

Bureau du 28 octobre 2021

Création d’un poste en activité accessoire
Abrogation de la délibération sur le recrutement du chargé de mission habitat
Création d’un poste de chargé d’opération habitat
Renouvellement partiel du conseil de développement

 

Comité syndical du 07 décembre 2021

• • Habitat
    • GUH (Guichet Unique de l’Habitat) : conventionnement 
    •  INHARI : Renouvellement du marché pour 24 mois

• • Le programme LEADER
    
    • Autorisation de répondre à l’AMI et à présenter une candidature LEADER    2023-2027

• Environnement /climat /énergie (ECE)
  
  • PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) : validation des orientations stratégiques et plan d’actions
  • ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)
  • COT TRI (Contrat d’Objectifs territorial Troisième révolution industrielle)
  • Plantation : validation de la convention avec le Rotary Club
  • COT EnR (Contrat d’Objectifs Territorial Energies Renouvelables) :  proposition de travail d’une candidature

Bureau du 20 janvier 2022

Prolongation de la Direction intérimaire
Prolongation de l’activité accessoire RH : appui de Mme DELBARRE
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la CAC au Pays

Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du Pays à la Chambre des Métiers ;
Renouvellement de l’adhésion au PASS Territorial du CDG59 (Plurelya)

Comité syndical du 27 janvier 2022

Débat et rapport d’orientation Budgétaire 2022
Validation du schéma directeur vélo
Adhésions aux associations, année 2022

Comité syndical du 25 mars 2022

Budget primitif – Budget principal-année 2022
Budget primitif – Budget habiter mieux-année 2022
Compte administratif – Budget principal- année 2021
Compte administratif – Budget habiter mieux- année 2021

Compte de gestion-Budget principal-année 2021
Compte de gestion-Budget habiter mieux-année 2021
Vote sur le montant de la cotisation-année 2022

Bureau  du 16 juin  2022

Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
Création d’un poste de chargé d’opération habitat
Convention d’adhésion au pole santé 
Poursuite de la mission de direction 

Comité syndical du 04 juillet 2022

Environnement Climat Energie (ECE) :

• PCAET : proposition de modifications suite au retour MRAe et consultation du public au titre de l’évaluation environnementale
• Consultation valorisation CEE : choix du prestataire
• Convention : SEQUOIA 3
• ACTEE 2 Cambrésis : Maintien du cofinancement à hauteur de 80 %
• Cadastre solaire
• Plantons le Décor : avenant à la convention
• Opérat : validation du mandat
• SIDEC : convention de partenariat
• Nouvelle programmation MAEC PAC 2023-2027

 Urbanisme :

• Validation du Diagnostic du SCoT et Etat Initial de l’Environnement

 

Développement rural – LEADER : 

• Sollicitation de subvention de postes – 2022-2023 et l’évaluation
• Evaluation LEADER : Choix du prestataire
• Projet de coopération LEADER

Mobilité :

• Syndicat mixte des Transports (SMT) : Choix du prestataire

Divers: 

• Délégation du pouvoir du Président et du bureau – saisie CDAC
• Délégation du pouvoir du Président et du Bureau – saisie en justice
• Finances : Mise en œuvre M57

Bureau  du 26 janvier 2023

• Adhésion 2023 au pôle santé sécurité du CDG59
• Avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Awoingt
• Avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Hilaire

comité syndical du 02 mars 2023

• Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
• Renouvellement d’adhésions 2023
• Finances M57 : Règlement budgétaire-financier et transmission dématérialisée des documents budgétaires à l’Etat

Comité syndical du 14 avril 2023

Budget 

• Compte administratif du budget principal , 2022
• Budget primitif du budget principal, 2023
• Compte administratif du budget annexe, 2022
• Budget primitif du budget annexe, 2023
• Compte de gestion, budget principal, 2022
• Compte de gestion, budget annexe, 2022

Projets

• Convention Fonds Air Bois
• Dossier de candidature LEADER 2023-2027
• Avenant « Plantons le Décor »
• Candidature AACT’AIR

Bureau  du 22 juin 2023 

• Avis sur le projet arrêté du PLU de Rieux en Cambrésis
• Avis sur le projet arrêté du PLU de Quiévy
• Convention de mise à disposition d’un agent de la CAC au Pays

• Attribution du marché « Mission d’audit énergétique et de conseils & rapport d’analyse et de préconisations à destination des propriétaires de maisons GMF »
• COT TRI : Mission  » évaluation « 

Comité syndical du 11 juillet 2023

• Convention ADIL 2022 et 2023
• Convention du pays avec le SPEE
• Convention AMO Biomasse
• ACTEE -optimisation de l’enveloppe

• Accord cadre bon de commande audits bâtiments publics-avenant
• CEE-Valorisation –  choix du prestataire
• COT TRI répartition de l’enveloppe
• CEE prise en charge des contrôles
• Mandat spécial

Bureau du 18 septembre 2023 

• Avis sur le projet arrêté du PLU de Saint Aubert

Bureau du 27 novembre 2023

• Avis sur le projet arrêté du PLU de Tilloy les Cambrai

Comité syndical du 19 décembre 2023

• Avenant PIG 2024-2025 : convention ANAH et prolongation du marché « Suivi – Animation du PIG »
• PDES : Avenant Eco CO2 2024
• Avenant CPIE 2024

 

• Avenant à la convention CEE
• Convention de reversement de subvention Sequoia 2 & 3 aux collectivités
• LEADER 2023-2027 : Constitution du GAL
• Budget: Décision modificative n°1

Bureau du 25 janvier 2024

Mise à disposition d’un agent du Pays du Cambrésis à la communauté d’agglomération de Cambrai

Comité syndical du 20 février 2024

• Adhésions aux associations, année 2024
• Tenue du débat d’orientations budgétaire, année 2024

 

Réunion du Bureau du 26 mars 2024

• Création d’un poste permanent de chargé de mission urbanisme
• Modification de création du poste de chargé de mission PCAET
• Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de la CAC au Pays

Réunion du Comité syndical du 09 avril 2024

Budget 

• Compte administratif du budget principal , 2023
• Budget primitif du budget principal, 2024
• Compte administratif du budget annexe, 2023
• Budget primitif du budget annexe, 2024
• Compte de gestion, budget principal, 2023
• Compte de gestion, budget annexe, 2023

 

Gouvernance et projets

• Election des nouveaux membres du Bureau
• Appel à projets Fond Chêne
• Adoption du PCAET
• Avenant de prolongation à la convention SARE
•  Modification des primes « Habiter Mieux »
• Convention ADIL 2024

 

 

Réunion du Bureau du 13 mai  2024

Avis sur le projet de modifications du SRADDET des hauts de France

Réunion du Bureau du 11 juin  2024

• Proposition de recours au contrat d’apprentissage
• Proposition de création d’un poste d’assistant(e) de programmation

 

Réunion du Comité syndical du 02 juillet 2024

•  Poursuite de la révision du SCoT du Cambrésis, maintien des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
• Convention plantons le décor 2024/2027

 

Réunion du Bureau du 27 aout 2024

• Avis sur le projet arrêté du PLU de la commune de Ramillies

Réunion du comité syndical du 18 décembre 2024

• Participation au protocole de mise en œuvre de l’Observation Partenariale des Friches (OPF) du Département du Nord
• Portage du Pacte Territorial 2025-2029
• Appel à projets ACTEE   Fonds Chêne 4 –  Conventionnement
• Décision modificative -Budget- numéro 1 

Réunion du Bureau du 14 février 2025

• Autorisation d’un mandat spécial
• Renouvellement de convention de mise à disposition d’un agent du Pays à la Communauté d’Agglomération de Cambrai (CAC)
• Avis sur le Programme Local de l’Habitat et de l’Habité (PLHH) de la Communauté d’Agglomération Caudrésis-Catésis
• Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Inchy-en-Cambrésis
• Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Catillon-sur-Sambre

 

Réunion du comité syndical du 25 février 2025

• Débat d’orientation budgétaire 2025
• Adhésion 2025

Réunion du comité syndical du 27 mars 2025

• CANDIDATURE A L’APPEL A PROJET PER DE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE (SRADDET) – PROJET DE « PARC D’ACTIVITES DU CAMBRESIS 2030 », CAC
• CANDIDATURE A L’APPEL A PROJET PER  – PROJET D’EXTENSION DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE EN LIEN AVEC LA CARRIERE », PORTE PAR LA COMMUNE D’HEM –LENGLET
• CFU-BP 2024
• CFU-BA HABITER MIEUX 2024
• FONGIBILITE DES CREDITS 2025

 

• AFFECTATION RESULTATS 2024 DU BP
• AFFECTATION RESULTATS 2024 DU BA HABITER MIEUX
• VOTE BUGDET PRIMITIF BP 2025
• VOTE BUGDET PRIMITIF BA HABITER MIEUX 2025
• CONVENTION CPIE 2025-2026
• AMO BIOMASSE-AVENANT
• CHENE4
• CONVENTION ADIL 2025
• REORGANISATION DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT